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I. Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Fonderie de fonte, d’acier moulé ou de fonte malléable. Fabrication de fonte, d’acier, d’articles ou tubes en fonte. Fabrication de radiateurs, de chaudières pour le chauffage central, la cuisine. 27.1...

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I. Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Salariés occupant des fonctions supports de nature administrative dans des entreprises du BTP. 00.00A 0,71 Terrassements courants et travaux préparatoires spécialisés (y compris travaux paysagers sauf horticulture). 45...

I- Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Extraction et préparation de matériaux issus des carrières de roches meubles ou massives. 14.1AH 3,98 Extraction, broyage et préparation de produits minéraux divers. 14.5ZM 2,61 Travail des fibres textiles naturelles (f...

Barème des cotisations et contributions sociales des non-salariés agricolespour 2026 ASSIETTES Assiettes calculées Assiettes retenues pour le calcul des cotisations ou des contributions à compter du 1er janvier 2026 Assiettes forfaitaires provisoires d’installation Utilisées en l’absence...

I. Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Salariés occupant des fonctions supports de nature administrative dans des entreprises du BTP. 00.00A 0,71 Terrassements courants et travaux préparatoires spécialisés (y compris travaux paysagers sauf horticulture). 45...

Artistes-auteurs : taux de cotisations – Année 2026 Revenus déclarés en BNC Assiettes et taux de cotisations pour les revenus déclarés en BNC. Cotisations ou contributions Revenus déclarés en BNC Taux Assurance vieillesse déplafonnée Bénéfice + 15 % 0,40 % prise en charge par l’État.Soit...

Dans les secteurs des hôtels, restaurants, cafés, bowlings, la base de calcul des cotisations est constituée soit par le salaire réel si le personnel est rémunéré au fixe, soit par un montant forfaitaire lorsque le personnel est uniquement rémunéré en pourboires. Dans l’hypothèse où le personnel est...

I – Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Cultures et élevage dans les départements d’outre-mer. 01.1AA 5,40 Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. Production de viandes de volailles. 15.1AE 6,44 Transformation et...