Archives historiques : l’INPI remonte le temps !

Publié le 21 mars 2024 - LES ACTUALITES

1791… C’est l’année à laquelle les archives de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) remontent ! Ce fonds ancien et conséquent, avec près de 900 000 documents originaux, est à présent disponible gratuitement au public !

Un patrimoine accessible à tous…

Si l’INPI a principalement pour mission le contrôle, la délivrance et la gestion des titres de propriété industrielle, il est aussi dépositaire de quelques millions de brevets d’invention, de marques, de dessins et modèles.

Ce fonds est aujourd’hui accessible au public grâce à un important travail d’inventorisation et de numérisation. Ainsi, grâce au portail data.inpi.fr disponible ici, toute personne peut accéder à :

  • 410 000 dossiers de brevets d’invention déposés entre 1791 et 1901 ;
  • 460 000 formulaires originaux de marque de fabrique et de commerce déposés entre 1857 et 1920.

Cet accès est gratuit : seules les copies des dossiers de brevets et des formulaires de marque sont payantes.

Notez que si la réutilisation de ces documents est libre de droits, c’est à la condition de citer l’INPI comme source.

Machines à filer, traitement du papier, agriculture, musique, jouets d’époque… autant de sources d’inspiration et d’étonnement !

Du haut de l’INPI, 129 ans de propriété industrielle nous contemplent… – © Copyright WebLex

Publié le 21 mars 2024 - LES ACTUALITES

Ces articles pourraient vous intéresser

  • Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques 28 juillet 2023
    Indices des prix des produits agricoles Année 2023 Les indices des prix des produits agricoles sont publiés en base 100 = 2015. Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP) Période Indice Variation mensuelle (en %) Variation des prix sur 1 an (en %) Décembre 2023 Novembre 2023...
  • Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques 26 septembre 2023
    Période Indice Variation mensuelle Hausse des prix sur 1 an Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 Août 2023 108,2 + 0,0 % + 4,4 % Juillet 2023 108,1 + 1,2 % + 4,3 % Juin 2023 106,9 + 0,0 % + 4,2 % Mai 2023 /// /// /// Avril 2023 106,8 + 0,2 […]...
  • Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques 20 avril 2023
    Période Indice Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 Août 2023 Juillet 2023 Juin 2023 Mai 2023 Avril 2023 102 Mars 2023 103 Février 2023 104 Janvier 2023 102 Source :  Indicateurs du climat des affaires et du climat de l’emploi – Avril 2023...

Contactez-nous pour obtenir une offre personnalisée

Nous contacter