Emargence https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html REP textile : un malus pour la fast-fashion Médaille du travail : la fin de l'exonération fiscale est confirmée Prime d’activité à Mayotte : quel montant depuis août 2026 ? TVA et CIBS : rendez-vous en 2027 ! Livret d’épargne populaire : quel taux depuis le 1er août 2026 ? Conjoint collaborateur : un changement de statut à anticiper Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : une destruction possible ? Pass’sport 2026 : nouvelle version du dispositif Destruction des haies : un régime unifié et connu HLM : une cession possible aux bénéficiaires du dispositif Jeanbrun Indice Syntec – Année 2026 Baux soumis à la loi de 1948 : augmentation possible du loyer ? Baux soumis à la loi de 1948 : augmentation possible du loyer ? MaPrimeRénov : des prises en charges restreintes Qualité de l’eau en Bretagne : mise en place d’une expérimentation pour le secteur agricole Biens d’occasion et TVA sur la marge : et s’ils n’ont jamais été utilisés ? Indice du volume des ventes dans le commerce et la réparation automobile – 2026 Indice du taux moyen des crédits immobiliers – Année 2026 Immatriculation de voitures particulières – Année 2026 Changement climatique et évolution du littoral : instauration d’une nouvelle stratégie nationale Associations : la franchise des impôts commerciaux est revalorisée Prestations « pro bono » : la générosité est-elle taxée ? Aide au pluralisme de la presse : 2 ans de plus Taxe sur les énergies renouvelables dans les transports : du nouveau Aides aux entreprises adaptées : combien depuis juin 2026 ? Valeur vénale moyenne des terres labourables et des prairies naturelles en 2025 pour les terres agricoles d'au moins 70 ares, libres à la vente Restauration rapide : précision sur les jours de repos Contrat de volontariat de solidarité internationale : quelle prise en charge financière ? Valeur vénale moyenne des terres labourables et des prairies naturelles en 2025 pour les terres agricoles louées Lutte contre la pénurie de dispositifs médicaux : sous contrôle administratif Statut d’élu local : les absences des salariés se précisent Indice de la production manufacturière – 2026 Non-salariés agricoles : des nouvelles règles sociales précisées Expulsion locative pour impayé : réalisation obligatoire d’un diagnostic social et financier Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) – 2026 C’est l’histoire d’un employeur qui oublie de former les salariés Crédit d’impôt recherche : même pour les entreprises unipersonnelles ? TVA sur les cadeaux : tout est question de contrepartie Durée du travail : les délais de réponse de l'autorité admnistrative évoluent Versement mobilité : du nouveau au 1er septembre 2026 Chauffeur VTC : formation obligatoire ? Identification des bovins en Corse : du nouveau Réclamations fiscales : un délai supplémentaire pour les retenues à la source Marchés publics : une dispense temporaire pour les pompes à chaleur Locaux professionnels : un nouveau classement pour certaines grandes surfaces Accueil de stagiaires en pharmacie : une compensation financière possible EHPAD : les ressources humaines sous surveillance Risque incendie dans les immeubles : attention au stockage dans les parkings ! Déchets de soins à risques infectieux et emballages : une expérimentation possible Accueil