En ce début d’année, il est d’usage de formuler des vœux dont on sait souvent qu’ils n’ont guère de chances de se réaliser mais que l’on espère tout de même un jour se voir concrétiser. Il est vrai que selon la célèbre formule d’Alain :

Le pessimisme est d’humeur et l’optimisme de volonté.


Pourquoi sommes-nous alors d’humeur pessimiste ?
Loin de moi l’idée de mesurer mon piètre talent d’écrivain aux nombreux essayistes, romanciers, politiques, philosophes et artistes qui ont, ces derniers temps, quasiment inondés les colonnes des différents journaux et magazines de leurs avis et opinions sur un sujet qui n’est pas près de se tarir.

Et l'on voudrait restaurer la confiance !

Quant à moi, déformation professionnelle oblige, je voudrais quelques instants réfléchir et soliloquer à voix haute, sur les pérégrinations ayant entouré la discussion budgétaire, le vote des lois de finances et lois de finances rectificatives, pour terminer sur la décision du conseil constitutionnel qui a rejeté presque 10 % des décisions prises par notre représentation parlementaire.
Plus précisément encore, deux points ont retenu mon attention que je considère, peut-être à tort, comme symptomatiques de l’ambiance actuelle du monde des affaires.
Le premier concerne l’incroyable feuilleton de la tentative d’inclure de façon virtuelle, les revenus engendrés par les fonds investis en contrat d’assurance-vie afin d’aboutir à faire payer des impôts, ceux-là bien réels, aux contribuables ayant la chance d’acquitter l’ISF.
Un premier essai avait été conclu par une censure du conseil constitutionnel à la fin de l’année 2012. Nonobstant cette décision de la plus haute instance juridictionnelle, l’administration fiscale avait publié une instruction fiscale le 14 juin 2013, afin de contrecarrer cette décision et ce, juste avant la date limite de paiement de l’ISF fixée traditionnellement au 15 juin 2013 !

Et l'on voudrait restaurer la confiance !

Bien sûr cette instruction a été elle-même déclarée comme illégale par le conseil constitutionnel. L’administration a alors décidée de revenir par la voie législative en incluant dans la loi de finances pour 2014 des dispositions quasiment identiques en tous points à celle ayant déjà engendré le courroux du conseil constitutionnel !
Bien entendu cette ultime tentative a connu le même sort, ce que le premier étudiant débutant en droit pouvait facilement deviner !

Et l'on voudrait restaurer la confiance !

Le second point concerne la volonté gouvernementale de lutter efficacement contre la fraude fiscale, ce qu’aucun contribuable ne peut décemment contester et ce que tout démocrate ne peut qu’encourager.
Mais en voulant transformer tous les contribuables de France et leurs conseils en fraudeurs patentés, la loi avait prévu de rendre obligatoire la déclaration préalable aux impôts de tout montage, ou tout produit visant à obtenir une réduction d’impôt !
On imagine facilement l’engorgement des services déjà submergés et l’incroyable instabilité et insécurité fiscale que ces solutions pouvaient faire peser sur l’ensemble des contribuables.

Et l'on voudrait restaurer la confiance !

Non content de vouloir mettre en œuvre une réforme absolument inapplicable, le législateur avait souhaité également modifier les conditions de l’application de l’abus de droit fiscal, en voulant appliquer cette arme quasiment « atomique » à toutes les stratégies dont les objectifs seraient principalement de réduire ou d’éluder l’impôt, alors que le texte antérieur ne visait que les dispositions à but exclusivement fiscal !
On imagine là aussi assez facilement les batailles homériques, dictionnaire en mains, pour savoir si telle ou telle disposition avait un objectif principalement ou exclusivement fiscal !
Bien entendu et de façon fort logique, le conseil constitutionnel a sèchement retoqué ces deux dispositions.

Et l'on voudrait restaurer la confiance !

Selon Wikipédia la confiance peut être entendue comme un « état psychologique se caractérisant par l’intention d’accepter la vulnérabilité sur la base de croyances optimistes sur les intentions ou le comportement d’autrui ».
Un auteur, ancien ministre, avait célébré en son temps « la société de confiance » qu’il appelait de ses vœux.
Ces derniers événements, ajoutés à tant d’autres sur les cinq dernières années, ne peuvent engendrer qu’un sentiment de défiance qui n’aboutira finalement qu’à de la méfiance.
Et l’on entre ainsi dans une spirale de défaite et d’échecs qui hélas ne date pas d’aujourd’hui !
« Hors la défiance et l’incivisme, loin d’être des traits culturels immuables, sont alimentés par le corporatisme et l’étatisme du modèle social français. En retour, le manque de confiance des Français entrave leur capacité de coopération, ce qui conduit l’état à tout réglementer et vider de son contenu le dialogue social »[1]
Un député vient de remettre au premier ministre un énième rapport, au sujet des entreprises et entrepreneurs individuels, afin de simplifier les démarches administratives des futurs entrepreneurs. Le sous-titre de ce rapport ne s’invente pas : « Passer du parcours du combattant au parcours de croissance ». Encore un rapport me direz-vous !
La force des rapports semble être de ne pas modifier le rapport de force !
Il est vrai que la critique est facile et l’art difficile !
Il semble qu’aujourd’hui tous ceux qui veulent habiter au, 55 faubourg Saint-Honoré, n’en n’ont pas les moyens, et ceux qui en ont les moyens ne veulent pas y habiter !
Alors comment faire ? Quelle recette ? Quelle suggestion ?
Bien sûr je n’aurais pas l’outrecuidance de penser un seul instant avoir la solution à tous ces maux mais si je pouvais mettre un mot en exergue en forme de vœux, je choisirais justement et sans hésiter justement celui de Confiance.

  • Confiance dans les règles du jeu ce qui exige immanquablement un minimum de stabilité.
  • Confiance dans l’État ce qui entraîne l’obligation d’efficacité dans la gestion des deniers publics.
  • Confiance enfin dans l’Entreprise et dans l’Entrepreneur dont le but n’est pas de payer des impôts mais de gagner de l’argent, ce qui conduira automatiquement à en payer !

Bien sûr vous allez penser que c’est une utopie !
Quant à moi, j’aime à penser, comme Le Corbusier, que : «  L’utopie est une audace vers l’avenir »
Je nous souhaite une merveilleuse année 2015 !

[1] la société de défiance : Yann ALGAN & Pierre CAHUC-Editions Rue d’ULM – Essai paru en ….2007 !

 

Serge Anouchian

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